Mentions légales.

1. Identité de l'éditeur

Le présent site est édité par :

• Olivier Baslé EI — entrepreneur individuel de droit français, relevant du régime de la micro-entreprise.
• Nom commercial utilisé sur le site : Olivier Baslé – Parqueteur.
• Siège juridique, administratif et fiscal en France : 90 bis rue de Fougères, 35700 Rennes, France.
• Numéro SIREN : 478 956 410.
• Numéro SIRET : 478 956 410 00086.
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR94 478956410.
• Téléphone (Suisse) : +41 22 519 76 27.
• Courriel : olivierbasle.parqueteur@gmail.com.
• Site officiel : https://olivier-basle-parqueteur-vaud.ch.

2. Adresse professionnelle de correspondance en Suisse

Olivier Baslé
c/o FOOUND Sàrl
Rue Jean-Gutenberg 2
1201 Genève
Suisse

Cette adresse est une adresse professionnelle de correspondance. Le siège juridique, administratif et fiscal de l'entreprise individuelle reste établi en France. Cette adresse ne constitue pas l'immatriculation d'une société suisse, ni — sauf évolution juridique ultérieure officiellement confirmée — une succursale inscrite au Registre du commerce suisse ou un établissement stable au sens du droit fiscal suisse. FOOUND Sàrl fournit uniquement le service de domiciliation de correspondance et n'est ni l'éditeur, ni l'employeur, ni le représentant légal d'Olivier Baslé.

3. Responsable de la publication

Olivier Baslé, en sa qualité d'éditeur du site.

4. Hébergement

Le site est techniquement publié via la plateforme Lovable et distribué par le réseau de diffusion Cloudflare. L'identité juridique exacte de la personne morale hébergeant le site au sens légal est en cours de vérification à partir de la configuration réelle du site et des documents contractuels du service utilisé ; elle est reproduite ci-dessous :

[IDENTITÉ, FORME JURIDIQUE ET ADRESSE COMPLÈTE DE L'HÉBERGEUR]

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — textes, photographies, vidéos, illustrations, marques, logos, chartes graphiques, mises en page et éléments d'interface — sont protégés par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques, en application des législations française, suisse et internationale.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive d'Olivier Baslé ou de leurs auteurs respectifs.

6. Photographies et réalisations

Les photographies et vidéos publiées illustrent des chantiers réalisés par Olivier Baslé. Elles ne peuvent être téléchargées, republiées ou utilisées à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable.

7. Reproduction des contenus

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou diffusion, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est soumise à l'autorisation écrite préalable d'Olivier Baslé. Une courte citation accompagnée d'un lien clair vers la source est admise dans les limites du droit applicable.

8. Exactitude des informations

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent évoluer et être mises à jour à tout moment. Les descriptions de prestations ne constituent pas une offre contractuelle : seul le devis écrit remis au client engage l'entreprise.

9. Disponibilité du site

Olivier Baslé met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du site, sans toutefois pouvoir la garantir en continu. Le site peut être interrompu, en tout ou partie, notamment pour des raisons techniques, de sécurité ou de maintenance.

10. Limitation raisonnable de responsabilité

La responsabilité d'Olivier Baslé ne peut être engagée à raison d'une simple consultation du site, sous réserve des dispositions légales impératives. Les informations publiées ne se substituent pas à un diagnostic technique effectué sur place. Aucune clause du présent site n'a pour objet ou pour effet d'exclure les responsabilités que la loi ne permet pas d'écarter.

11. Liens externes

Le site peut renvoyer vers des sites ou services édités par des tiers (cartographie, profils professionnels, réseaux sociaux, etc.). Ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité. Olivier Baslé n'exerce aucun contrôle sur leurs contenus et décline toute responsabilité à leur égard.

12. Droit applicable aux contenus du site

Les présentes mentions légales relèvent du droit français, sans préjudice des règles impératives de protection des consommateurs éventuellement applicables dans le pays de résidence de l'utilisateur, notamment en Suisse. Les conditions applicables aux prestations font l'objet d'un document distinct : voir les conditions générales de vente et de prestations.

13. Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles collectées via le site sont décrites dans la politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : 24 juillet 2026.